Objectif Patrimoine

Lettre Conseil MMA Vie - Novembre 2023

A quoi correspondent les frais liés à l’assurance vie ?

© AdobeStock/Songsak C

Comprendre les frais appliqués à un contrat d’assurance vie, les moments où ils s’appliquent et comment en connaitre le détail.

Dès lors que l’on détient un contrat d’assurance vie, des frais sont appliqués. Cette vidéo vous permettra de découvrir lesquels sont annuels ou ponctuels, mais aussi de comprendre pourquoi ils varient selon les types d’investissement choisis et selon les compagnies d’assurance. 

Pourquoi des frais pour mon assurance vie ?

Un contrat d’assurance vie est une enveloppe qui permet d’intégrer de nombreux supports d’investissement. Cela implique que plusieurs organismes et services travaillent, tout au long de l’année, pour que votre argent soit investi conformément à votre profil en adéquation avec vos projets, tout en visant un objectif de rentabilité sur la durée d’investissement recommandée. Afin de rémunérer le travail quotidien de ces différents acteurs, des frais sont appliqués, de l’ouverture du contrat d’assurance vie à sa clôture, en passant par les différentes étapes de la vie du contrat.

Quels sont les frais de l’assurance vie ?

Il existe deux grandes catégories de frais en matière d’assurance vie.

  • Les premiers sont les frais annuels qui sont facturés en cours de vie du contrat, quoi qu’il arrive, chaque année, à date fixe. Ces frais annuels peuvent être retenus mensuellement. Une partie de ces frais sert à rémunérer la gestion du contrat d’assurance vie en lui-même. Une autre partie de ces frais sert à couvrir la gestion des fonds dans lesquels sont investies les unités de compte de votre contrat.
  • Mais il existe une autre catégorie de frais, les frais dit ponctuels. Ces frais ponctuels interviennent que lorsque vous réalisez certaines actions. Ce peut être le cas lorsque vous procédez à un versement sur le contrat. Ce peut être également le cas quand vous opérez un arbitrage d’un support d’investissement vers un autre.

Ces frais sont-ils identiques ?

Ces frais varient selon les compagnies d’assurance, selon le type de contrat (fonds en euros, unités de compte, Euro-croissance), selon le mode de gestion (libre, pilotée, à horizon…) et, aussi, selon les fonds dans lesquels les unités de compte sont investies (format de l’unité de compte mais également nature de l’investissement). 
Concernant les frais d’arbitrage, les contrats proposent, souvent, la gratuité des frais sur la première opération de l’année. Il peut arriver aussi que, pendant l’année, votre compagnie d’assurance procède à des opérations commerciales, par exemple, en réduisant ponctuellement certains frais, comme les frais de versement. 

Comment connaître les frais qui me concernent ?

Afin d’assurer la meilleure information possible des titulaires de contrats d’assurance vie, la loi rend obligatoire un récapitulatif détaillé sur internet et une information annuelle individualisée sur les frais de votre assurance vie, qu’il est facile de retrouver dans le Relevé d’Informations Annuelles. Bien entendu, ces frais sont aussi précisés dans la notice d’information de vos contrats d’assurance vie et, pour les unités de compte, dans les Documents d’Information Clés (DIC) agréés par l’Autorité des Marchés Financiers.

Pourquoi est-il important de connaître ces frais ?

Vous le savez, un contrat d’assurance vie permet de viser un objectif de rentabilité sur une durée d’investissement conseillée. Hors fiscalité applicable, connaître le montant des frais à payer permet d’appréhender la rentabilité nette de votre investissement sur une période donnée associée au niveau de risque porté par cet investissement.

Les montants investis sur les supports en unités de compte ne sont pas garantis mais sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.
Cet investissement peut entraîner un risque de perte en capital supporté par l’adhérent. Les performances passées ne préjugent pas des performances à venir.

Les Documents d’Informations Clés (DIC) génériques, les guides de présentation des supports en vigueur comprenant le Document d’Informations Spécifiques (DIS) du support Euros et les Documents d’Informations Clés (DIC) des supports en unités de compte, les annexes de synthèse des frais ainsi que la documentation relative à la durabilité (SFDR)  des contrats d’assurance vie MMA, sont consultables ici.

Vous avez besoin d’une information, d’un conseil ou d’un bilan patrimonial personnalisé, votre Conseiller Financier MMA CAP reste à votre disposition

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